Marché Public : Harmonisation des couches torrentielle et inondation

Mis à jour le 19/09/2023

AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

Organisme qui passe le marché : Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes -
3, Place du Champsaur – B.P. 50 026 – 05001 GAP CEDEX

Objet du marché  : Harmonisation des couches torrentielle et inondation

Justification à produire quant aux qualités et capacités du candidat  : selon l’article 48 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, voir règlement de la consultation ;

Critères d’attribution : offre appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation ;

Type de procédure  : procédure adaptée

Date limite de réception des offres  : LUNDI 16 AVRIL 2018 à 12 heures

Délai minimum de validité des offres  : 90 jours

Date de parution du présent avis à la publication  : LUNDI 19 MARS 2018

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes
3, place du Champsaur
B.P. 50026

05001 – GAP CEDEX

Mail : ddt-sas@hautes-alpes.gouv.fr

Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Service Aménagement Soutenable
3, Place du Champsaur
B.P. 50026
05001 – GAP CEDEX

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  • 8 DPGF (format odt - 15.4 ko - 16/03/2018)