Synthèse de la consultation du public concernant les zones de frayères
Mis à jour le 29/01/2024
Arrêté préfectoral portant mise à jour des inventaires relatifs aux frayères et aux zones de croissance ou d’alimentation de la faune piscicole dans les Hautes-Alpes.
Rappel de l'objet de la consultation :
Cette consultation du public a été menée en application de l’article L.123-19-2 du code de l’environnement.
Celle-ci s’est déroulée par voie électronique du 30 novembre au 20 décembre 2023 inclus sur le site internet des services de l’État.
Résultat de la consultation du public :
Aucune observation n'a été recueillie.
Conclusion :
Vous pouvez consulter :
La synthèse de cette consultation
La carte :
L'arrêté préfectoral n°05-2024-01-23-00002 :
Les inventaires des frayères :
Documents listés dans l’article
- Télécharger D38_Frayères-Pour publication site prefecture-synthèse-suite consultation du public.vs PDF - 0,05 Mb - 23/01/2024
- Télécharger D38_Frayères-carte des Hautes-Alpes PDF - 8,44 Mb - 23/01/2024
- Télécharger AP frayères PDF - 0,19 Mb - 29/01/2024
- Télécharger inventaire des frayères PDF - 0,30 Mb - 29/01/2024